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Le contrat d’assurance vie est un placement financier privilégié : il permet d’épargner et de valoriser son épargne, mais aussi de la transmettre dans un cadre fiscal avantageux.
Si les compagnies d’assurance française détiennent également les fonds versés, il n’en est pas de même s’agissant des contrats d’assurance-vie luxembourgeois, qui présentent des avantages méconnus de beaucoup d’épargnants.
Les contrats luxembourgeois sont soumis à la fiscalité du pays de résidence du souscripteur.
Si vous êtes résident français, ils présentent donc les mêmes caractéristiques que les contrats français, notamment en termes de fiscalité :
En étant soumis à la fiscalité du pays de résidence du souscripteur, les contrats luxembourgeois sont parfaitement adaptés à une clientèle internationale et plus particulièrement aux expatriés, qui ont le choix de pouvoir libeller leur contrat dans une devise étrangère autre que l’Euro (Dollar, Livre Sterling…).
Cette faculté présente notamment deux avantages pour les épargnants :
Les expatriés vont ainsi pouvoir changer de pays de résidence, tout en conservant leur contrat tel qu’il a été souscrit, quel que soit le pays d’accueil.
La mise en place de la loi Sapin II a provoqué de vives réactions chez les épargnants, avec l’entrée en vigueur de son article 21 bis, qui permet au HCSF ((2)Haut Conseil de Stabilité Financière) de limiter, suspendre ou retarder les retraits sur les contrats d’assurance-vie en cas de risque systémique, dont les fonds sont détenus par la compagnie d’assurance elle-même.
Au Luxembourg, les actifs des épargnants ne sont pas détenus par la compagnie d’assurance, mais par une banque dépositaire, ce qui permet de sécuriser votre épargne, qui sera séparée des autres
engagements de la compagnie. En cas de défaillance, le principe du « super privilège » s’applique : En tant que créancier de premier rang, 100% de vos lignes de titres sont assurées par le Grand-Duché du Luxembourg.
Ce régime est l’un des plus protecteur en Europe.
Le troisième intérêt d’ouvrir un contrat d’assurance-vie luxembourgeois réside dans son architecture ouverte. La gestion de votre contrat se fera de manière individuelle et sur-mesure. C’est donc une gestion plus pointue et qui vous sera propre. Cette individualisation permettra également au gérant de tenir compte de vos contraintes de gestion.
Pour les épargnants qui souhaitent avoir une gestion complétement personnalisée, il est donc possible de créer un fonds spécial, qui peut revêtir 3 formes différentes :
Le contrat luxembourgeois est une excellente alternative aux contrats plus classiques que l’on retrouve communément dans les banques. Bien que les seuils d’accès demeurent encore élevés, ils présentent l’avantage d’assurer une meilleure protection de votre épargne et de diversifier au mieux votre contrat, en personnalisant complétement son mode de gestion.
Article rédigé par :
Gautier Laura
Conseillère en gestion de patrimoine